Droits de Propriété Intellectuelle

1. Propriété du contenu

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2. Interdictions

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3. Autorisation limitée

Vous pouvez, uniquement pour usage personnel, non commercial et temporaire :

• Télécharger ou afficher le contenu sur votre ordinateur
• Conserver les mentions de copyright et propriété intellectuelle intactes

4. Sanctions

Toute violation des droits de propriété intellectuelle pourra entraîner :

• Suppression immédiate des contenus copiés
• Poursuites civiles ou pénales conformément au Code de la propriété intellectuelle français

5. Marques et brevets

Les marques, noms commerciaux, brevets et inventions apparaissant sur le site restent la propriété exclusive de DECO univers ou de ses partenaires. Aucune licence ou droit d’usage n’est accordé sans accord écrit préalable.